Conditions Générales d'Utilisation

1. Acceptation des Conditions

Bienvenue sur le site web d'Atelier Lumière (ci-après dénommé "le Site"). En accédant et en utilisant ce Site, vous acceptez d'être lié par les présentes Conditions Générales d'Utilisation (ci-après dénommées "CGU"). Si vous n'acceptez pas ces CGU, veuillez ne pas utiliser ce Site.

2. Informations Légales

Atelier Lumière est une entreprise spécialisée dans la conception d'éclairage architectural, basée à Lyon. Voici nos informations de contact :

3. Description des Services

Le Site a pour objectif de fournir des informations sur les services d'Atelier Lumière en matière de conception, d'installation et de maintenance d'éclairage architectural. Les informations disponibles sur le Site sont fournies à titre indicatif et ne constituent pas un conseil professionnel.

4. Accès au Site

Atelier Lumière s'efforce de rendre le Site accessible 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7. Cependant, l'accès au Site peut être interrompu, notamment pour des raisons de maintenance, de mise à jour ou de problèmes techniques. Atelier Lumière ne saurait être tenu responsable de ces interruptions.

5. Propriété Intellectuelle

Le contenu du Site, notamment les textes, les images, les logos, les vidéos et les marques, est protégé par le droit d'auteur et le droit des marques. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du Site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable d'Atelier Lumière.

6. Responsabilité

Atelier Lumière s'efforce de fournir des informations exactes et à jour sur le Site. Cependant, Atelier Lumière ne saurait être tenu responsable des erreurs, omissions ou imprécisions contenues sur le Site. Atelier Lumière ne saurait être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'utilisation du Site ou de l'impossibilité d'y accéder.

7. Liens Hypertextes

Le Site peut contenir des liens hypertextes vers d'autres sites web. Atelier Lumière n'exerce aucun contrôle sur ces sites et ne saurait être tenu responsable de leur contenu.

8. Protection des Données Personnelles

Atelier Lumière collecte et traite des données personnelles dans le cadre de l'utilisation du Site. Pour en savoir plus sur la manière dont Atelier Lumière traite vos données personnelles, veuillez consulter notre Politique de Confidentialité.

9. Cookies

Le Site utilise des cookies pour améliorer votre expérience utilisateur. Pour en savoir plus sur l'utilisation des cookies, veuillez consulter notre Politique de Cookies.

10. Modification des CGU

Atelier Lumière se réserve le droit de modifier les présentes CGU à tout moment. Les modifications seront applicables dès leur publication sur le Site. Il est donc conseillé de consulter régulièrement les CGU.

11. Droit Applicable et Juridiction Compétente

Les présentes CGU sont régies par le droit franäais. Tout litige relatif à l'interprétation ou à l'exécution des CGU sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux de Lyon.

12. Contact

Pour toute question relative aux présentes CGU, vous pouvez contacter Atelier Lumière à l'adresse suivante : [email protected].

13. Clause de non-responsabilité

Le Site est fourni "tel quel" et "selon disponibilité". Atelier Lumière ne garantit pas que le Site sera exempt d'erreurs, de virus ou d'autres composants nuisibles. Atelier Lumière ne garantit pas que les informations fournies sur le Site seront exactes, complètes ou à jour.

14. Limitation de Responsabilité

En aucun cas, Atelier Lumière ne sera responsable des dommages directs, indirects, accessoires, spéciaux ou consécutifs, y compris, mais sans s'y limiter, la perte de profits, de données ou d'autres pertes intangibles, résultant de l'utilisation ou de l'impossibilité d'utiliser le Site.

15. Résiliation

Atelier Lumière se réserve le droit de résilier votre accès au Site à tout moment, sans préavis, en cas de violation des présentes CGU.

16. Divisibilité

Si une disposition des présentes CGU est jugée invalide ou inapplicable, cette disposition sera supprimée sans affecter la validité des autres dispositions.

17. Intégralité de l'Accord

Les présentes CGU constituent l'intégralité de l'accord entre vous et Atelier Lumière concernant l'utilisation du Site.

18. Force Majeure

Atelier Lumière ne sera pas responsable du retard ou du défaut d'exécution de ses obligations en vertu des présentes CGU si ce retard ou ce défaut est dû à un cas de force majeure, tel qu'une catastrophe naturelle, une guerre, une grève ou une émeute.

19. Renonciation

Le fait pour Atelier Lumière de ne pas exercer ou de ne pas faire valoir un droit ou une disposition des présentes CGU ne constitue pas une renonciation à ce droit ou à cette disposition.

20. Titres

Les titres des sections des présentes CGU sont fournis à titre indicatif uniquement et n'ont aucun effet juridique.

Dernière mise à jour : 15 octobre 2023